Nous, conseil du duché de Normandie, representé par moi, porte parole (probable) de duché, déclarons la loi ci-dessous applicable et appliquée sur tout le duché.
La spéculation, ou le fait d'acheter des objets et de les revendre plus chers sur le marché d'une même ville, est interdite.
Moi, j’aurait plutôt mis « Quiconque revendra ou tentera de revendre à un consommateur non averti, pour un prix manifestement surévalué, une denrée acheté auparavant à un prix moindre, se rendra coupable d’escroquerie »
Je répète mes positions sur cette loi, que personne ne semble entendre : pourquoi vous bornez vous à employer le terme « spéculation », qui n’a rien de négatif en soi, c’est même un terme de libre échange, de liberté et de démocratie. Avec le terme de spéculation, on restera dans l’éternel débat à savoir que les gens se demanderont toujours pourquoi on veut les priver d’une liberté qu’ils ont sur les royaumes. Le terme « escroquerie » prend tout son sens ici : la notion de nuire à autrui donne un impacte beaucoup plus péjoratif, et de fait beaucoup moins contestable par tout contrevenant, et allant dans le sens des habitant en les protégeant, plutôt qu’en leur privant de droits. Bien sur, on me dira que tout le monde a toujours appelé ça de la spéculation, et que c’est mieux de garder le terme. Hé bien moi je dis qu’il n’est jamais trop tard pour changer les habitudes, surtout dans notre Duché qui en est a ses débuts : pourquoi s’aligner sur les autres Comtés quand on peut faire différent et mieux.
Acheter sur un marché et revendre plus cher sur un autre marché, en par contre autorisé.
Cependant, de manière à ce que les personnes n'ayant pas été informés de la loi ne soient pas punies directement, un message sera envoyé par le lieutenant de police ( ou un de ses adjoints) si (et seulement si)
1/ La speculation porte sur un nombre faible d'objets,
- 2 Pour les objets a moins de 30 ecus
- 1 Pour les objets a plus de 30 ecus
Ca, je veux qu’on m’explique car je comprends pas : vous n’allez quand même pas appliquer une loi qui n’est pas claire et qui prête à confusion, tout de même ? Soyez plus clairs. Et attention à ce que vous mettez en place :
2/ Si le fautif n'est pas un recidiviste.
Dans le cas contraire, le fautif encourera tout d'abord une amende proportionelle a son délit, puis un séjour en prison.
La spéculation est de plus intemporelle, il n'y a pas de limite de temps ( exemple, j'achète et je dois attendre 5 jours avant de revendre, eh ben il n'y a pas le droit )
Autre chose : vous ne mettez absolument pas en place les procédures d’inculpations : comment apporter la preuve du délit, qui doit le faire… Si vous ne faites pas ça, votre loi va rester du vent, vu que personne de sentira menacé.
que repondez vous?