bon, comme personne n'a compris, on en remet une couche
La loi sur la spéculation
Nous, conseil du duché de Normandie, representé par moi, porte parole de duché, déclarons la loi ci-dessous applicable et appliquée sur tout le duché.
La spéculation, ou le fait d'acheter des objets et de les revendre plus chers sur le marché d'une même ville, est interdite.
Acheter sur un marché et revendre plus cher sur un autre marché, en par contre autorisé.
Cependant, de manière à ce que les personnes n'ayant pas été informés de la loi ne soient pas punies directement, un message sera envoyé par le lieutenant de police ( ou un de ses adjoints) si (et seulement si)
1/ La spéculation porte sur un nombre faible d'objets,
- 2 objets pour les objets dont le prix moyen est de plus de 30 écus
- 1 objet pour les objets dont le prix moyen est de moins de 30 écus
2/ Si le fautif n'est pas un recidiviste.
3/ Si le fautif est niveau 0, nous estimons en effet que les niveau 1 et plus ont eu le temps de s'informer.
Dans le cas contraire, le fautif encourera tout d'abord une amende proportionelle a son délit, puis un séjour en prison.
Pour les cas particulier, ils seront traité au cas par cas avec le prévôt et/ou procureur, preuves a l'appui.
loi sur les arretés municipaux:
Un maire a le droit de faire appliquer une loi dont il est l'instigateur, avec son conseil, et si cette loi a été approuvée par le conseil ducal.